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Master Droit des Assurances

Formation initiale, continue ou en alternance

2 ans

Présentation

Le Master Professionnel Droit des Assurances offre aux étudiants titulaires d’une Licence de Droit, deux années de spécialisation en Droit des Assurances.
La formation progressive permettra de consolider les bases de l’étudiant en droit des obligations afin de pouvoir en faire application à la matière de l’assurance. L’étudiant découvrira l’organisation et l’activité des acteurs de l’assurance puis étudiera les différents contrats proposés aux particuliers et aux entreprises, de leur élaboration à leur exécution, tant amiable que contentieuse.

Disciplines essentielles

  • Droit des obligations
  • Technique contractuelle en droit des assurances
  • Conception et adaptation des produits d’assurance
  • Distribution des produits d’assurance
  • Traitement du contentieux de l’assurance

Direction

Stéphane Brena : Maître de conférences à l’Université de Montpellier
stephane.brena@umontpellier.fr
Tél : 04 34 43 28 60

Anne Pélissier : Professeur à l’Université de Montpellier
anne.pelissier@umontpellier.fr
Tél : 04 34 43 30 15

Secrétariat

Sophie GIAVELLI  : sophie.giavelli@umontpellier.fr
Tél : 04 34 43 30 32

Télécharger la plaquette Master Droit des Assurances

Apprentissage

La formation peut être suivie en alternance, selon les deux modalités suivantes :

Les deux contrats sont également intéressants pour les étudiants. Les étudiants en alternance ont exactement les mêmes enseignements à l’Université que ceux en formation initiale.

Les contrats peuvent être conclus avec toute entreprise privée, quelle que soit sa taille, y compris les cabinets d’avocats, et les collectivités publiques (dont les collectivités territoriales et les établissements publics). Vous pouvez répondre à des offres ou déposer des candidatures spontanées.

Pour toute question relative à l’alternance, vous pouvez contacter :

Mme Véronique Rigaud
veronique.rigaud@umontpellier.fr
Tél : 04 34 43 30 31

Contacts CFA ENSUP LR :

Sara Ona Petit
sara.ona-petit@umontpellier.fr
Tél : 04 34 43 21 33

Plus d’informations :   www.ensuplr.fr

Contacts SFC de l’Université de Montpellier :

Céline Hippolyte
celine.hippolyte@umontpellier.fr
Tél : 04 34 43 21 78

Enseignements

Master 1

Semestre 1

  • Compétences disciplinaires fondamentales
  • Droit des assurances (CM + TD)
  • Droit fiscal général (CM + TD)
  • Droit civil : Sûretés (CM)
  • Compétences disciplinaires complémentaires (CM)
  • Droit bancaire
  • Protection sociale 1
  • Droit civil : Régimes matrimoniaux
  •  Compétences linguistique (CM + TD)
  • Langue

 

Master 1

Semestre 2

  • Compétences disciplinaires fondamentales
  • Responsabilité et assurance construction (CM + TD)
  • Droit fiscal du patrimoine et des affaires (CM + TD)
  • Droit financier (CM)
  • Compétences disciplinaires complémentaires (CM)
  • Droit des procédures collectives
  • Protection sociale 2
  • Droit civil : Successions
  • Droit des contrats publics
  • Compétences pré professionnelles
  • Stage
  • Veille juridique
  • Ateliers d’insertion professionnelle

Master 2

Semestre 3

  • Droit du contrat d’assurance
  • Histoire du contrat d’assurance
  • Souscription
  • Contenu
  • Exécution
  • Extinction
  • Spécificités des assurances de responsabilité
  • DIP et contrat d’assurance
  • Technique contractuelle
  • Opération d’assurance
    • Approche de la gestion du risque
    • Techniques de mutualisation des risques
    • Économie de l’opération d’assurance
  • Acteurs de l’assurance
    • Entreprises d’assurance
    • Distributeurs d’assurances
    • Réassurance
    • Droit européen de l’assurance
    • Règles prudentielles
    • Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
  • Compétences linguistiques
    • Anglais
    • TOEIC, TOEFL ou BULATS obligatoires
Télécharger le détail des enseignements

Master 2

Semestre 4

  • Assurances de la vie privée
    • Assurance Automobile
    • Assurance vie
    • Fiscalité de l’assurance vie
    • Assurance prévoyance
    • Réparation du préjudice corporel
    • Assurance de protection juridique
  • Assurances de l’activité professionnelle
    • Risques d’entreprise
    • Assurance transport
    • Assurance responsabilité civile professionnelle
    • Appels d’offre publics d’assurance
    • Assurance-crédit
    • Assurance des établissements de santé
  • Assurances de l’immeuble
    • Responsabilité et assurance construction
    • Assurances des copropriétés
    • Assurance multirisques habitation
  • Contentieux de l’assurance
    • Aspects procéduraux spécifiques à l’assurance
    • La fraude à l’assurance
    • Arbitrage et assurance
    • Médiation en assurance
  • Compétences préprofessionnelles
    • Conférences professionnelles
    • Techniques de communication
    • Recherche juridique : veille juridique
    • Alternance ou stage
    • Rapport de stage
    • Mémoire
    • Projet tuteuré apprentissage

Contrôle des connaissances (une seule session)

  • Contrôle continu
  • Une seule session

Conditions d'accès

Être titulaire d’une Licence en Droit privé ou d’un diplôme équivalent. Par dérogation, peuvent être admis des étudiants titulaires d’un autre diplôme.
Pour les formations continues, possibilités de VAP et/ou VAE.

Sélection

  • Ouverture de la plateforme monmaster.gouv.fr
  • Dépôt des candidatures : du 22 mars au 18 avril 2023
  • Date de transmission des réponses : à partir du 23 juin 2023