Master Droit des Assurances
Formation initiale, continue ou en alternance
2 ans
Présentation
La formation progressive permettra de consolider les bases de l’étudiant en droit des obligations afin de pouvoir en faire application à la matière de l’assurance. L’étudiant découvrira l’organisation et l’activité des acteurs de l’assurance puis étudiera les différents contrats proposés aux particuliers et aux entreprises, de leur élaboration à leur exécution, tant amiable que contentieuse.
Disciplines essentielles
- Droit des obligations
- Technique contractuelle en droit des assurances
- Conception et adaptation des produits d’assurance
- Distribution des produits d’assurance
- Traitement du contentieux de l’assurance
Direction
Stéphane Brena : Maître de conférences à l’Université de Montpellier
stephane.brena@umontpellier.fr
Tél : 04 34 43 28 60
Anne Pélissier : Professeur à l’Université de Montpellier
anne.pelissier@umontpellier.fr
Tél : 04 34 43 30 15
Secrétariat
Sophie GIAVELLI : sophie.giavelli@umontpellier.fr
Tél : 04 34 43 30 32
Apprentissage
La formation peut être suivie en alternance, selon les deux modalités suivantes :
- sous contrat d’apprentissage, géré par le Centre de Formation en Apprentissage de l’Université de Montpellier
- sous contrat de professionnalisation, géré par le Service de la Formation Continue de l’Université de Montpellier
Les deux contrats sont également intéressants pour les étudiants. Les étudiants en alternance ont exactement les mêmes enseignements à l’Université que ceux en formation initiale.
Les contrats peuvent être conclus avec toute entreprise privée, quelle que soit sa taille, y compris les cabinets d’avocats, et les collectivités publiques (dont les collectivités territoriales et les établissements publics). Vous pouvez répondre à des offres ou déposer des candidatures spontanées.
Pour toute question relative à l’alternance, vous pouvez contacter :
Mme Véronique Rigaud
veronique.rigaud@umontpellier.fr
Tél : 04 34 43 30 31
Contacts CFA ENSUP LR :
Sara Ona Petit
sara.ona-petit@umontpellier.fr
Tél : 04 34 43 21 33
Plus d’informations : www.ensuplr.fr
Contacts SFC de l’Université de Montpellier :
Céline Hippolyte
celine.hippolyte@umontpellier.fr
Tél : 04 34 43 21 78
Enseignements
Master 1
Semestre 1
- Compétences disciplinaires fondamentales
- Droit des assurances (CM + TD)
- Droit fiscal général (CM + TD)
- Droit civil : Sûretés (CM)
- Compétences disciplinaires complémentaires (CM)
- Droit bancaire
- Protection sociale 1
- Droit civil : Régimes matrimoniaux
- Compétences linguistique (CM + TD)
- Langue
Master 1
Semestre 2
- Compétences disciplinaires fondamentales
- Responsabilité et assurance construction (CM + TD)
- Droit fiscal du patrimoine et des affaires (CM + TD)
- Droit financier (CM)
- Compétences disciplinaires complémentaires (CM)
- Droit des procédures collectives
- Protection sociale 2
- Droit civil : Successions
- Droit des contrats publics
- Compétences pré professionnelles
- Stage
- Veille juridique
- Ateliers d’insertion professionnelle
Master 2
Semestre 3
- Droit du contrat d’assurance
- Histoire du contrat d’assurance
- Souscription
- Contenu
- Exécution
- Extinction
- Spécificités des assurances de responsabilité
- DIP et contrat d’assurance
- Technique contractuelle
- Opération d’assurance
- Approche de la gestion du risque
- Techniques de mutualisation des risques
- Économie de l’opération d’assurance
- Acteurs de l’assurance
- Entreprises d’assurance
- Distributeurs d’assurances
- Réassurance
- Droit européen de l’assurance
- Règles prudentielles
- Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
- Compétences linguistiques
- Anglais
- TOEIC, TOEFL ou BULATS obligatoires
Master 2
Semestre 4
- Assurances de la vie privée
- Assurance Automobile
- Assurance vie
- Fiscalité de l’assurance vie
- Assurance prévoyance
- Réparation du préjudice corporel
- Assurance de protection juridique
- Assurances de l’activité professionnelle
- Risques d’entreprise
- Assurance transport
- Assurance responsabilité civile professionnelle
- Appels d’offre publics d’assurance
- Assurance-crédit
- Assurance des établissements de santé
- Assurances de l’immeuble
- Responsabilité et assurance construction
- Assurances des copropriétés
- Assurance multirisques habitation
- Contentieux de l’assurance
- Aspects procéduraux spécifiques à l’assurance
- La fraude à l’assurance
- Arbitrage et assurance
- Médiation en assurance
- Compétences préprofessionnelles
- Conférences professionnelles
- Techniques de communication
- Recherche juridique : veille juridique
- Alternance ou stage
- Rapport de stage
- Mémoire
- Projet tuteuré apprentissage
Contrôle des connaissances (une seule session)
- Contrôle continu
- Une seule session
Conditions d'accès
Pour les formations continues, possibilités de VAP et/ou VAE.
Sélection
- Ouverture de la plateforme monmaster.gouv.fr
- Dépôt des candidatures : du 22 mars au 18 avril 2023
- Date de transmission des réponses : à partir du 23 juin 2023